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Marques déposées par Département de l'Hérault
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Littoral Hérault
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Littoral Hérault
Département de l'Hérault

Numéro de dépôt :
4571448
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
Littoral Hérault de Département de l\'Hérault

Présentation de la marque Littoral Hérault

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par Département de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Littoral Hérault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est Département de l'Hérault domicilié(e) 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier Cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l'Hérault, Madame Monique DUCASSE domicilié(e) 1977 avenue des Moulins - 34087 - Monptlelier cedex 4 - France.

La marque Littoral Hérault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 39 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Littoral Hérault arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

Département de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : LA « MER OUVERTE A TOUS » , JE DIS OUI A MES ENVIES , CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT , Sculpture sur marbre Symposium International , pierresvives , Domaine d'O - Hérault - Montpellier , CONCERTS in Vino , Domaine Départemental de Bayssan Béziers , L'OENOTOUR DE L'Hérault C'EST L'AVINTURE ! , JE DIS OUI A MES ENVIES


Département de l'Hérault - 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier Cedex 4 - France


Département de l'Hérault, Madame Monique DUCASSE - 1977 avenue des Moulins - 34087 - Monptlelier cedex 4 - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Transport ; informations en matière de transport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.